Politique de confidentialité

Entrée en vigueur : 31/01/2024

Dans le cadre de l’utilisation du site internet www.bogeduforez.fr, La Boge du Forez peut être amené à demander aux utilisateurs du site de communiquer des données à caractère personnel.

Le responsable de la collecte et du traitement des données est la SAS AVENESPO, immatriculée au RCS de Saint-Etienne 982 685 109, dont le siège social se situe au 11 rue Boileau à Saint-Etienne (42100). Ces données personnelles seront traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Le terme « données à caractère personnel » désigne toutes les données qui permettent d’identifier un individu directement ou indirectement, par agrégation de plusieurs données, ce qui correspond notamment au nom, prénom, pseudonyme, adresse de courrier électronique, numéro(s) de téléphone, date de naissance, etc.

La présente Politique de Confidentialité a pour objet d’informer sur les moyens que La Boge du Forez met en œuvre pour collecter et traiter les diverses données à caractère personnel, que les utilisateurs sont amenés à fournir au travers de l’utilisation du site internet www.bogeduforez.fr, dans le plus strict respect des droits des utilisateurs.

Quelles sont les données collectées ?

La Boge du Forez collecte des données strictement nécessaires à la fourniture de ses services :

  • Les données nécessaires à l’inscription sur le site internet www.bogeduforez.fr (nom, prénom, adresse e-mail et postale, date de naissance, mot de passe, numéro de téléphone). Ces informations sont obligatoires, à défaut, l’utilisateur ne sera pas autorisé à créer de compte et ne pourra par conséquent pas accéder aux services de La Boge du Forez ;
  • Une copie de l’ensemble des commandes effectuées sur le site internet www.bogeduforez.fr ;
  • Le détail des opérations financières ou comptables effectuées sur le site internet www.bogeduforez.fr ;
  • L‘historique des visites sur le site internet www.bogeduforez.fr et des contenus auxquels les utilisateurs ont accédé ;

L’utilisation du site internet www.bogeduforez.fr peut également permettre la collecte d’informations via les cookies.

Conformément à la réglementation, strictement aucune collecte d’information relevant de l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l’appartenance syndicale, les données personnelles génétiques, les données personnelles biométriques aux fins d’identifier une personne physique de manière unique, les données personnelles concernant la santé ou les données personnelles concernant la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle d’une personne physique, n’a lieu.

Quelle est la durée de conservation des données collectées ?

En ce qui concerne les données à caractère personnel, celles-ci ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale entre La Boge du Forez et l’utilisateur.

Toutefois, les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, devant être conservées au titre du respect d’une obligation légale, le seront pendant la durée prévue par la loi en vigueur.

Concernant d’éventuelles opérations de prospection, les données pourront être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale. Au terme de ce délai de trois (3) ans, La Boge du Forez pourra reprendre contact avec l’utilisateur afin de savoir si celui-ci désire continuer de recevoir des sollicitations commerciales.

En ce qui concerne les statistiques de mesure d’audience, les informations stockées dans le terminal des utilisateurs ou tout autre élément utilisé pour identifier les utilisateurs et permettant leur traçabilité ou fréquentation ne seront pas conservées au-delà de treize (13) mois.

Au sujet des données relatives aux cartes bancaires, les transactions financières relatives au paiement via le site internet www.bogeduforez.fr, sont confiées à un prestataire de services de paiement qui en assure le bon déroulement et la sécurité, la société SP Plus.

En ce qui concerne les autres données financières, telles que les paiements, les remboursements, etc, elles sont conservées pour la durée requise par les lois applicables en matière fiscale et comptable.

La Boge du Forez met en œuvre le traitement de données à caractère personnel afin d’assurer la bonne exécution de ses services. Elles peuvent également être utiliser afin d’adresser aux utilisateurs des emails d’information et/ou de prospection.

Qui sont les destinataires des données ?

La Boge du Forez veille à ce, uniquement les personnes habilitées au sein de sa structure, soient en capacité d’accéder aux données, et ce strictement lorsque cet accès est nécessaire à l’exécution des relations commerciales.

Certains organismes sont habilités par la loi à accéder aux données à caractère personnel. Il s’agit des organismes chargés du contrôle de l’activité de La Boge du Forez, tel que le commissaire aux comptes ou encore les organismes publics tels que les auxiliaires de justice, les officiers ministériels.

Où les données sont-elles transférées, comment et où ?

La Boge du Forez conserve ces données à caractère personnel dans l’Union Européenne. Dans le cas où les données seraient susceptibles d’être transférées dans un ou plusieurs autres pays dont la législation sur la protection des données personnelles serait moins protectrice des droits des utilisateurs que celle applicable à la situation actuelle, La Boge du Forez prendra toutes les mesures nécessaires pour assurer un traitement conforme à la réglementation applicable, et pour que ce transfert soit encadré par des clauses contractuelles types, comme celles proposées par la Commission Européenne, permettant de garantir un niveau similaire de protection des droits des utilisateurs.

Quels sont les droits des utilisateurs sur leurs données personnelles ?

L’utilisateur peut s’opposer à tout type de traitements définis dans ce présent document pour des motifs légitimes, soit au moment de la collecte de ses données, soit en contactant ultérieurement La Boge du Forez (droit d’opposition).

L’utilisateur peut demander à ce que le traitement de ses données à caractère personnel soit limité, seulement dans les cas prévus par la loi (droit à la limitation du traitement).

L’utilisateur peut demander à ce que La Boge du Forez lui communique l’ensemble des données à caractère personnel dont il dispose à son sujet (droit d’accès). L’utilisateur peut alors en profiter pour vérifier leur exactitude et les faire rectifier (droit à la rectification) ou les effacer (droit à l’effacement) le cas échéant.

L’utilisateur peut récupérer les données à caractère personnel qu’il a fourni à La Boge du Forez dans un format ouvert et lisible par machine afin de les stocker pour son usage personnel ou de les communiquer à un autre responsable du traitement (droit à la portabilité).

L’utilisateur dispose du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après sa mort. Ces directives peuvent être générales, c’est-à-dire qu’elles portent alors sur l’ensemble des données à caractère personnel qui le concernent. Elles doivent dans ce cas être enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique certifié par la CNIL. Les directives peuvent aussi être spécifiques aux données que La Boge du Forez traite. Il convient alors de les transmettre à La Boge du Forez par courrier électronique, à l’adresse suivante : epicerie@bogeduforez.fr ou par courrier postal : LA BOGE DU FOREZ – 11 rue Boileau – 42100 Saint-Etienne.

L’utilisateur dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente ou d’obtenir réparation auprès des tribunaux compétents s’il considère que La Boge du Forez n’a pas respecté ses droits.

Cookies

Le site La Boge du Forez met en œuvre des cookies.

Il s’agit de fichiers texte au format alphanumérique déposés sur le terminal d’un internaute (ordinateur, tablette, smartphone, …), par le serveur du site visité ou par un ou plusieurs serveurs tiers.

Ces cookies ont différentes fonctions. Par exemple, ils peuvent permettre à celui qui les a déposés de reconnaître un internaute, d’une visite à une autre, grâce à un identifiant unique.

Certains cookies peuvent aussi être utilisés pour stocker le contenu d’un panier d’achat, d’autres pour enregistrer les paramètres de langue d’un site, d’autres encore pour faire de la publicité ciblée, ou d’autres enfin pour mesurer l’audience d’un site.

Le site La Boge du Forez génère deux types de cookies lors de votre connexion, sous réserve du choix que vous pouvez exprimer à tout moment :

  • des cookies techniques, nécessaires à son bon fonctionnement (a),
  • des cookies de mesure d’audience (b)

a- Cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site

Les cookies techniques permettent au site La Boge du Forez de fonctionner de manière optimale. Leur mise en œuvre n’est pas conditionnée par le recueil de votre consentement, mais doit être portée à votre connaissance.

Vous pouvez cependant vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, étant précisé que votre navigation risque alors d’être dégradée (voir plus avant comment paramétrer votre navigateur : « e- Accepter ou refuser le dépôt de cookies »).

Les cookies suivants sont concernés :

  • PHPSESSID (session) : Cookie généré par les applications PHP. Permet de conserver la session utilisateur notamment lorsqu'il est connecté.
  • PrestaShop-XXX (20 jours) : Permet à Prestashop de sauvegarder vox choix (langue de navigation, panier,...).
  • SERVERIDXXX (session) : Permet de conserver la session utilisateur notamment lorsqu'il est connecté.

Sur le risque de dégradation de votre navigation en cas d’opposition ou de suppression d’un cookie technique : par exemple, la suppression de « PHPSESSID » empêchera le site La Boge du Forez de conserver vos données de navigation (langue de navigation, panier,...).

b- Cookies de mesure d’audience (Google Analytics)

Le site La Boge du Forez utilise le service d’analyse Web « Google Analytics » fourni par la société Google Inc (« Google »), permettant d’élaborer des statistiques et de mesurer la fréquentation du site et de ses différent.e.s pages et éléments (rubriques et contenus visités, parcours).

Ce service participe à l’amélioration du site.

Il génère les cookies suivants, dont la mise en œuvre est subordonnée à votre consentement :

  • _gid (24 heures) : Ce nom de cookie est associé à Google Universal Analytics. Cela semble être un nouveau cookie et à partir du printemps 2017, aucune information n'est disponible sur Google. Il semble stocker et mettre à jour une valeur unique pour chaque page visitée.
  • _ga (2 ans) : Ce cookie est utilisé pour distinguer les utilisateurs uniques en attribuant un numéro généré de manière aléatoire en tant qu'identificateur de client.
  • _gat (10 min) : Ce nom de cookie est associé à Google Universal Analytics. Selon la documentation, il est utilisé pour limiter le taux de requêtes, limitant ainsi la collecte de données sur des sites à fort trafic.

La procédure organisée pour recueillir votre consentement est décrite au point e- plus avant. Votre attention est appelée sur le fait que les informations générées par ces cookies sont transmises à des serveurs de Google aux États-Unis et y sont stockées.

c- Informations traitées

Seules les informations nécessaires à la poursuite des finalités précitées sont traitées : l’adresse IP du terminal au moyen duquel vous visitez le site, le système d’exploitation de votre terminal et le navigateur que vous utilisez, le site Web d’où provient la connexion, la ou les page(s) consultées depuis votre terminal, le nom et l’URL du fichier demandé, la date, l’heure et la durée de la ou des consultation(s).

d- Bandeau d’informations sur les cookies et recueil de votre consentement

Par principe, tout éditeur de site Internet doit délivrer à ses utilisateurs une information claire sur les cookies qu’il utilise, et leur permettre, selon les cas, d’accepter et/ou de refuser le dépôt et la lecture de ces cookies.

En ce qui concerne le site La Boge du Forez, cette exigence est organisée :

  • au moyen d’un bandeau apparaissant sur la page d’accueil du site lors d’une première visite (en cas d’acceptation, le bandeau n’apparaît plus avant un délai de treize mois suivant l’acceptation et une icône est disponible dans le coin inférieur droit de l'écran permettant d'accéder aux préférences des cookies – sauf si vous supprimez les cookies sur votre navigateur, ou si votre navigateur est paramétré de manière à bloquer le dépôt de cookies – ; en cas de refus, le bandeau réapparaît à la visite suivante) ;
  • au moyen de la présente Politique.

e- Accepter ou refuser le dépôt et la lecture de cookies

Cookies soumis à votre consentement (cookies générés par Google Analytics)

Pour accepter l’utilisation de ces cookies sur le site La Boge du Forez, il vous suffit :

  • ou bien de cliquer sur le bouton « J’accepte » accessible sur le bandeau ad hoc apparaissant lors de votre première visite ;
  • ou bien d’exprimer votre consentement au moyen des fonctionnalités de paramétrage proposées depuis ce bandeau.

Si vous consentez à l’utilisation de ces cookies, votre consentement est valable 13 mois. Passé ce délai, les cookies déposés sont supprimés, et le bandeau d’information sur les cookies réapparaît sur la page d’accueil du site, vous invitant à nouveau à accepter ou refuser leur dépôt et leur lecture.

Le bandeau peut toutefois réapparaître avant le terme de ces 13 mois, lorsque vous supprimez les cookies sur votre navigateur, ou si votre navigateur est paramétré de manière à bloquer le dépôt de cookies.

Pour refuser l’utilisation de ces cookies sur le site La Boge du Forez, il vous suffit de ne pas manifester votre consentement : la simple poursuite de votre navigation sur le site sans exprimer clairement votre consentement au dépôt des cookies générés par Google Analytics bloque le dépôt de ces derniers.

En d’autres termes : votre refus au dépôt des cookies de Googles Analytics est paramétré par défaut sur le site. Si vous le souhaitez, vous pouvez toutefois vous en assurer en cliquant sur l'icône en forme de cookie situé dans le coin inférieur droit de l'écran.

Vos choix peuvent également être paramétrés depuis votre navigateur (voir procédure infra, commune aux cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site).

Par ailleurs concernant le service de mesure d’audience de Googles Analytics, vous pouvez installer un module complémentaire sur votre navigateur permettant de le désactiver toutes les fois où vous consultez un site web l’utilisant. Ce module est téléchargeable à partir du lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr. Il annule la collecte et le stockage des données par Google Analytics pour la période qui suit le moment de la désactivation.

Vous pouvez enfin revenir à tout moment sur cette page pour modifier vos choix.

Cookies non soumis à votre consentement (cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site)

Le dépôt et la lecture des cookies dits « techniques » ne sont pas soumis à votre consentement. Vous pouvez toutefois configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.

Nous attirons cependant votre attention sur le fait que l’opposition au dépôt de cookies techniques risque d’altérer votre navigation sur le site La Boge du Forez, comme sur les autres sites en général.

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies :

Pour en savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et les moyens de les maîtriser, vous pouvez consulter le site de la CNIL :

Modification de la Politique de Confidentialité

La Boge du Forez se réserve le droit de modifier à tout moment la présente Politique de Confidentialité, en totalité ou en partie. Ces modifications entreront en vigueur à compter de la publication de la nouvelle politique de confidentialité. La Boge du Forez en informera les utilisateurs au préalable par tout moyen utile. En tout état de cause, l’utilisation du site internet www.bogeduforez.fr à l’entrée en vigueur de ces modifications vaudra reconnaissance et acceptation de la nouvelle politique de confidentialité.